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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS LABET
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LEBON NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEBON NAPOLEON
S.A. MAISON FRANCOIS LABET

Numéro de dépôt :
93467866
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque LEBON NAPOLEON

Déposée le 5 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS LABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LEBON NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS LABET domicilié(e) 21640 VOUGEOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 983 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAISON FRANCOIS LABET - France.

La marque LEBON NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEBON NAPOLEON est expirée depuis le 5 mai 2003.

MAISON FRANCOIS LABET a également déposé les autres marques suivantes : LEGROS NAPOLEON


S.A. MAISON FRANCOIS LABET - 21640 VOUGEOT - France - SIREN 389983024


S.A. MAISON FRANCOIS LABET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vins et spiritueux